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CHARTE SOSPAPA – AVOCATS
ou autre « partenaire »
Objet
L'objet de ce document est de définir la nature de la collaboration entre les Avocats partenaires de SOS PAPA et l'Association SOS PAPA.
Ce document peut se transposer à tout autre type de collaboration tel que : notaire, psychologue etc.
Ce document concerne l'ensemble des délégations et représentations SOS PAPA.
Le principe retenu est d'élaborer une relation d'équilibre entre les adhérents
de l'association et les avocats collaborent au bon fonctionnement de nos permanences. Dans cette perspective, il s'agit d'établir des principes de nature à déterminer la relation entre les avocats partenaires de SOS Papa et l'association SOS Papa.Philosophie.
Une collaboration Avocat – SOS PAPA ne peut se faire QUE si l'avocat se reconnaît dans les constats et principes fondamentaux suivants :
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Un enfant a besoin de ses deux parents de façon égale.·
Tout doit être fait pour pacifier les conflits parentaux qui sont un véritabledanger psychologique pour l'enfant. Il faut donc bannir des procédures les stratégies basées sur les fausses accusations d'attouchements sexuels et de violences et sur les déménagements loin de l'autre parent·
La justice familiale présente un dysfonctionnement majeur car il privilégie le rôle de la mère au détriment de celui du père. Notre propos dans le cadre de l'association consiste à interpeller et convaincre les magistrats et l'ensemble des professionnels du droit sur le nécessaire rééquilibrage des fonctions maternelles et paternelles.·
La résidence alternée (RA) est aujourd'hui la solution à privilégier lorsque aucun des deux parents ne présente de danger pour l'enfant et lorsque au moins un des deux parents le demande..·
En cas d'impossibilité à mettre en place une RA alors qu'aucun des deux parents ne présente de danger pour l'enfant (déménagement d'un des parents, ou refus absolu d'un des deux parents) il faut privilégier la solution de la résidence principale vers le parent le plus conciliant et le plus respectueux des liens enfant avec l'autre parent, c'est-à-dire, le parent demandeur de la résidence alternée.·
Le refus de représentation d'enfant est une maltraitance caractérisée envers l'enfant et doit être considéré comme tel, en pénal (sanction) et en civil (changement de résidence principale par exemple).CHARTE SOSPAPA – AVOCATS page n°2 sur 4 Version du 18 mars 2010
Participation des avocats dans les permanences SOS PAPA
Les délégations SOS PAPA organisent dans l'ensemble de la France des permanences, sorte de séance de travail de groupe, ou les adhérents et les futurs adhérents se rencontrent pour travailler leur procédure et leur dossier.
Ces réunions (les permanences SOS PAPA) sont pilotées par un « Animateur SOS PAPA » ou un « Délégué SOS PAPA ». Il est de tradition, à SOS PAPA, que les adhérents puissent rencontrer dans ces permanences des avocats partenaires.
En effet, un des soucis majeurs des adhérents est l'incompréhension du fonctionnement réel de l'appareil judiciaire. Les décisions étonnantes prises par la justice perturbent très grandement les adhérents qui ne savent pas si elles sont dues à l'incompétence de leur propre avocat, à un dysfonctionnement de la justice ou à leurs propres erreurs. Il est donc important de permettre à nos adhérents, de confronter leurs dossiers aux avis expérimentés de professionnels du droit.
Les principes à respecter sont les suivants :
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C'est l'animateur ou le délégué SOS PAPA qui reste pilote de la permanence·
Par contre l'animateur SOS PAPA n'est pas un juriste, c'est donc à l'avocat que doivent s'adresser les questions d'ordre juridique·
Les conseils ou avis donnés par les avocats ne concernent QUE les adhérents SOS PAPA à jour de cotisation·
L'avocat ne prend pas en compte le dossier de l'adhérent au nom de SOS PAPA.Il se contente de donner un éclairage technique sur la stratégie, un avis sur la stratégie de l'avocat personnel de l'adhérent, des explications techniques sur certaines procédures, mots ou concepts présents sur les écrits de procédures (conclusions d'avocat, jugement, signification d'avoué etc.)
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Dans le cas ou un avocat et un de nos adhérents souhaitent « faire affaire », cela NE CONCERNE PLUS SOS PAPA. Cela devient une affaire privée entre un client et son (nouveau) conseil. Les études de dossiers se font alors en dehors des permanences SOS PAPA. La participation de SOS PAPA à ce « marché » sera réduite à permettre à deux personnes de se rencontrer, d'échanger sur un dossier concret et d'avoir validé s'il y avait suffisamment de vue commune pour aller plus loin dans la collaborationCHARTE SOSPAPA – AVOCATS page n°3 sur 4 Version du 18 mars 2010
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Dans ce cas, néanmoins, l'avocat s'engage à donner à l'adhérent, AVANT tout engagement, toutes les informations nécessaires et en particulier :·
L'avocat doit se positionner clairement dans le cadre de la fixation de ses honoraires sur l'établissement d'un forfait ou sur une facturation au temps passé..·
En cas de forfait, il doit préciser le périmètre du forfait ( Le prochainpassage devant le Juge ? la procédure de séparation ?) Il doit en particulier mettre en garde sur le fait que tout « incident » de procédure ou « appel » fera l'objet d'un autre forfait.·
En cas de facturation au temps passé, il doit en donner les éléments.·
D'une façon générale, il doit y avoir une totale transparence sur lesaspects coûts.·
Il doit également indiquer la réalité des chances ou incertitudes de succès, des délais probables etc.·
Dans une permanence, plusieurs avocats peuvent à tour de rôle apporter cette assistance. C'est l'animateur ou le délégué SOS PAPA, qui, en concertation avec les avocats, défini le planning de ces différentes participations·
En cas de permanences géographiquement voisines, il peut être décidé, en accord, de faire « tourner » les avocats entre ces dernières·
Chacun, l'avocat ou SOS PAPA, reste libre de rompre le présent accord sans avoir à se justifierCHARTE SOSPAPA – AVOCATS page n°4 sur 4 Version du 18 mars 2010
Participation des avocats en dehors des permanences.
Bien entendu, l'activité de SOS PAPA ne s'arrête pas à l'organisation de permanence d'assistance aux parents. Ce n'est d'ailleurs que sa deuxième vocation.
Sujet 1 :
La première vocation de SOS PAPA est de faire progresser la cause de la coparentalité en France et de faire évoluer notre système judiciaire par tous les moyens : contact avec les membres du gouvernement, les cabinets ministériels, les membres du Parlement ou du Sénat, les élus locaux ou régionaux, les administrations, organismes, les experts et spécialistes afin de leur proposer des solutions crédibles. SOS PAPA se charge aussi d'informer le public par tous les moyens : presse papier, radio, télévision, colloque, manifestation.
Les avocats partenaires sont libres d'assister SOS PAPA dans l'ensemble de ces démarches, au cas par cas, en fonction de leur implication dans « la cause », de leur disponibilité ou simplement leur perception de la démarche.
Sujet 2 :
SOS PAPA peut également, de par ses statuts, être amené à ester en justice dans des dossiers de portée générale : propos discriminatoires de l'ensemble des pères, dysfonctionnement patent d'une administration, attaque subie etc. Les avocats peuvent également être amenés à s'investir dans ces procédures dans les mêmes conditions qu'au paragraphe précédent.
Sujet 3 :
SOS PAPA édite une « news-letters » envoyées à tous les adhérents par le biais de messagerie Internet ainsi qu'un mailing destiné aux « cadres » de SOS PAPA ( Délégués, animateurs, Bureau Exécutif soit environs 80 personnes actives et très impliqués) et maintient un site Internet national :
www.sospapa.net tout comme d'autres sites Internet régionaux. Les avocats partenaires sont libres de proposer des articles de fond sur tout sujet successible d'éclairer sur la problématique ou l'actualité juridique de la coparentalité, de la séparation, du divorce, des réformes indispensables, du fonctionnement de notre système etc.Evolution de cette charte.
Cette charte peut évoluer en fonction des propositions des uns ou des autres, être mise en forme et validée par le bureau exécutif de SOS PAPA.
Le partenaire le représentant du bureau exécutif SOS PAPA
Absence de père = absence de repère ( à l'AN) |
Bandes violentes: débat houleux à l'Assemblée Nationale, mercredi soir
A lire sur le site de "20 mn" : http://www.20minutes.fr/article/334807/France-Bandes-violentes-debat-houleux-a-l-Assemblee.php
Je cite :
Puis Christian Vanneste est intervenu pour défendre les mesures prévoyant un durcissement des peines pour les actes de violences commis dans les établissements scolaires par des bandes violentes. « Les pairs de ces groupes ont remplacé les pères », a-t-il lancé à l'audience peu nombreuse, avant de souligner que «la famille abandonne son rôle éducatif de plus en plus tôt» face à ces jeunes.
Aujourd'hui, de plus en plus de gens, médias ou députés ou sénateurs sont conscients du fait que notre société va "droit dans le mur" si l'on ne replace pas le père au centre de la famille et si l'on ne lui restaure pas son autorité.
Un des slogans SOS PAPA est "Absence de père = absence de repère". Avouez que cela est assez proche des propos de Christian Vannestre à l'AN " « Les pairs de ces groupes ont remplacé les pères »
Quand à son deuxième propos : «la famille abandonne son rôle éducatif de plus en plus tôt», il est clair que si la famille parentale se déchire, si le JAF positionne les deux parents en "compétiteurs" pour la garde des enfants avec en prime la sacro sainte "parole de l'enfant", chacun des deux parents est tenté ( ou contraint ) "d'acheter" son enfant en abandonnant son autorité.
Le rôle éducatif des parents auprès des enfants IMPLIQUE une collaboration entre parent, une coparentalité ( la Résidence en Alternance par exemple ).
SOS PAPA, c'est VOUS. La "force" de SOS PAPA est proportionnelle à VOS ACTIONS PERSONELLES |
Certains pensent que SOS PAPA serait une sorte d'administration ou des "salariés" serait au service des parents qui aurait "payé" leur "abonnement".
Il n'en est rien
SOS PAPA est une association, loi de 1901, ou :
En conséquence, les "services", les "avancées", les "actions" de SOS PAPA ne peuvent êtres QUE LES ACTIONS QUE VOUS AVEZ FAITES. ( et non pas uniquement les actions que le Bureau Exécutif SOS PAPA ferait )
La performance de SOS PAPA à faire progresser la coparentalité sera directement proportionnelle au nombre d'adhérents qui s'engagent réellement dans des actions concrètes, qui "donnent" du temps pour l'ensemble des autres adhérents.
Et pour l'instant, vous êtes très peu nombreux à "donner du temps" pour toutes les actions listées plus bas ( en dehors du Bureau Exécutif). C'est bien dommage.
Mais rien n'est perdu.
Je vous rappelle donc ci dessous une liste "d'idée" de sujet dans lesquels chacun pourrait s'investir de façon très productive pour la cause et pour vos enfants.
Bien entendu, vous pouvez proposer d'autres idées d'action. Cette liste n'a rien d'exhaustif.
SOS PAPA Invité aux 8ème rencontres du Ministère de l'Intérieur avec les Associations de victimes et d'aide aux victimes du 15 juin 2009 |
Vous le savez tous, l'image et la place de SOS PAPA depuis 5 ans, grâce à l'énergie et l'équipe actuelle, a fait des progrès considérables.
Aujourd'hui, SOS PAPA est LA SEULE association universellement reconnue comme crédible et représentative d'une nouvelle parentalité basée sur la CO-PARENTALITE : l'Enfant a DEUX parents, et même en cas de séparation ou de divorce, il a un droit INALIENABLE de bénéficier de l'éducation et l'amour des ses DEUX parents et de ses deux lignées parentales ( grands-parents, oncles, etc). Quelle spectaculaire évolution ! !
Des progrès d'image obtenus grâce à des positions claires, non-ambigües, modernes et non contestables, obtenus également grâce à notre entrée à l'UNAF ( première victoire de l'équipe actuelle fin 2005) font qu'aujourd'hui, la donne s'est totalement inversée :
Hier, c'était SOS PAPA qui "suppliait" qu'on l'écoute et quémandait des rendez vous avec les cabinets Ministériels.
Aujourd'hui, ce sont les Ministères qui viennent chercher SOS PAPA, qui consultent SOS PAPA dès qu'un projet concerne la parentalité.
C'est comme cela que SOS PAPA, en septembre 2008 a été LA SEULE association à être intégrée dans les consultations relatives au "statut des tiers, malgré que l'on ait été la première et la plus violente à contester ce projet
De même, notre image et notre place est telle, aujourd'hui, que SOS PAPA est sollicité comme "consultant" par les chaînes de télévision majeures et non plus comme "simple asso militante". C'est ainsi que j'ai eu le plaisir très récemment, à deux reprises, d'être invité sur le plateau de "C dans l'Air" sur la Cinq avec Calvi. (2 fois 50 mn). Je serais également demain sur une autre chaîne de télévision plus "régionale". Nous avons été présent sur la quasi totalité des chaines de télévision ( TF1, Fr2, Fr3, Cinq, M6, Public Sénat, Direct8 etc )
Et, la semaine dernière, alors que le Ministère de l'Intérieur organisait une très "grand-messe" au Carrousel du Louvre "8ème rencontres avec les associations d'aide et de victimes", et bien Madame Alliot-Marie a bien entendu, spontanément invité SOS PAPA qui est depuis déjà 4 ans reconnue comme association de victimes ( vous êtes des victimes) et association d'aide aux victimes. ( et croyez moi, parmis ces 3000 gendarmes et policiers, il n'y avait pas beaucoup d'associations ... en dehors de SOS PAPA et de quelques asso de femmes battues )
Cela nous a permis de rencontrer et discuter avec les principaux responsables concernés.
Cela nous a également permis de discuter directement avec Madame la Ministre de l'Intérieur, Alliot-Marie et lui expliquer que les chiffres qu'elle véhicule sont faux, car ils ne prennent en compte QUE les plaintes, or, malheureusement les hommes battus n'osent pas porter plainte
Nous avons également pu lui expliquer que chaque campagne ministérielle de "diabolisation" des hommes et de "victimisation" des femmes, derrière la discrimination flagrante, condamne en général dès le lendemain, des centaines d'enfants à ne plus voir leur père. Cette information l'a sidérée.
En suivant ce lien >>>> vous pourrez voir l'ensemble de cette journée ( plus de deux heures de vidéo ). Vous constaterez la discrimination flagrante .... et a quel point il était important que SOS PAPA soit là. Nous allons pouvoir, maintenant continuer les contact avec ces équipes, ainsi qu'avec le Ministre pour essayer "d'endiguer" ce "racisme" anti-homme ..... sans pour autant nier qu'il existe des hommes violents ( comme il existe des femmes violentes)
Voila ce qu'est la mission de SOS PAPA ( la "vraie" mission de SOS PAPA):
Aujourd'hui, nous avons réussi à tout mettre en place pour que dans moins d'un an ou deux, une évolution majeure de notre société, nous permettent enfin d'aimer nos enfants,... sans que cela ne tienne du miracle.
Il reste à "confirmer l'essai"
Et pour cela, nous avons besoin de vous tous : je rappelle donc ce message ( voir sujet suivant >>> ) que le Bureau SOS PAPA vous lance depuis 5 ans déjà
Un certain nombre d'entre vous se sont déjà proposés.
Je cite par exemple notre ami Philip qui se propose pour une très lourde tâche : les enquêtes sociales.
" ENQUETRICE SOCIALE??
Pour tout problème , passé, présent ou à venir , relatif aux enquêtes sociales , veuillez contacter : Philip Mestry ( 06 19 52 29 39) mail: emestry@hotmail.com
Contactez Philip si vous avez été victime d'enquetes sociales scandaleuses.
Mais contactez également Philip si vous pensez ou vous souhaitez l'AIDER dans cette lourde tâche.
LA NEW LETTER DU PRESIDENT SOS PAPA
Manif Fête des pères SOS PAPA du 13 juin: UN GRAND MERCI à TOUS ! ! |
Encore une fois, notre manifestation de la fête des pères de samedi 13 juin a été une très belle réussite.
Une bonne ambiance de fête.
Des messages d'amour pour nos enfants
Et beaucoup de gens, dans les rues et devant les jardins du Luxembourg pour les entendre.
Et tout cela grâce à vous.
Merci donc à tous les présents.
Merci à ceux qui ont préparé cette manifestation.
Merci à Claude qui m'a déjà fait parvenir beaucoup de belles photos.
Je sais que vous êtes nombreux à avoir photographier ou filmé cette opération.
Faites moi parvenir "vos oeuvres". Je vais les mettre en ligne pour les partager.
Mais pas tout de suite, car demain, lundi 15 juin, SOS PAPA passe sa journée au Carrousel du Louvre, invité par la Délégation aux Victimes du Ministère de l'Intérieur ( Madame Alliot-Marie ) à l'occasion d'une "Rencontre avec les associations d'aide et de victimes avec le ministre de l'intérieur"
En effet, vous le savez sûrement, depuis 4 ans maintenant, SOS PAPA est officiellement une "Association d'aide aux Victimes" ....
...... car il est, depuis 4 ans, reconnu officiellement que VOUS êtes des victimes de notre système et de notre Justice .
.... et bien entendu, je vous raconterais.
MAIS, pour ce qui est des manifestation de la fête des pères : ce n'est pas terminé.
Dans d'autres régions de France ( voir plus bas ) les manifestations aurons lieu le week-end prochain.
Réservez donc votre journée .... encore une fois ... merci
Et en Nord-Picardie, notre ami Didier nous informe ...
Samedi 20 juin:
- Compiègne , place du Marché à partir de 10 heures: Laurent: 06 42 13 02 79.
- Creil , place du Marché à partir de 10 heures: Pascal: 06 65 73 94 37
- Beauvais, place du Marché, fête de la musique, à partir de 18 h: Patrice: 06 13 56 77 68Dimanche 21 juin:
- Creil, fête des associations, Ile Saint Maurice à partir de 11 heures: Didier 06 43 42 13 67
- Montataire, place de la Mairie, à partir de 10 heures: Williams 06 25 42 00 48
- Lille, Champs de Mars, à partir de 15 heures: Michel: 06 12 72 87 64 et Barbara.
Autre manifestation SOS PAPA le 29 juin devant l'Ambassade du Japon |
Jacques, notre responsable des douloureux cas d'enlèvement internationaux organise une manifestation-distribution de tract devant l'ambassade du Japon.
Réservez dès à présent cette journée. Nous vous en dirons plus par la suite
Vous pouvez prendre contact avec lui pour l'aider dans cette organisation : international@sospapa.org
Alain CAZENAVE - Président SOS PAPA FRANCE